Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOTTA
F.A. HUGHES & CO. LIMITED

Numéro de dépôt :
1117396
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IOTTA

Déposée le 23 octobre 1978 par F.A. HUGHES & CO. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F.A. HUGHES & CO. LIMITED, domicilié(e) Britanic House, Moor Lane, LONDRES E,C. 2, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque IOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IOTTA est expirée depuis le 23 octobre 1988.

F.A. HUGHES & CO. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TOXION , GUARDION , JETIN


F.A. HUGHES & CO. LIMITED - Britanic House, Moor Lane, LONDRES E,C. 2, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Soupapes ainsi que leurs parties constitutives et accessoires.